INRIA INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE EN INFORMATIQUE ET EN AUTOMATIQUE, Etablissement public national à caractère scientifique et technologique
Numéro de dépôt :
1192974
Date de dépôt :
21/01/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/01/2022
Présentation de la marque MODULEF
Déposée le 21 janvier 1982 par INRIA INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE EN INFORMATIQUE ET EN AUTOMATIQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MODULEF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est INRIA INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE EN INFORMATIQUE ET EN AUTOMATIQUE, Etablissement public national à caractère scientifique et technologique domicilié(e) Domaine de Voluceau, ROCQUENCOURT, 78150 LE CHESNAY - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 89 Rue d'Antibes - 06400 - CANNES - France.
La marque MODULEF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1192974.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INRIA INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE EN INFORMATIQUE ET EN AUTOMATIQUE, Etablissement public national à caractère scientifique et technologique - Domaine de Voluceau, ROCQUENCOURT, 78150 LE CHESNAY - France
INLEX IP EXPERTISE - 89 Rue d'Antibes - 06400 - CANNES - France
Renouvellement avec limitation le 16 janvier 2002 n°2213667 - Publication au BOPI 2002-01-16
Renouvellement sans limitation le 16 janvier 2002 n°2000643 - Publication au BOPI 2002-01-16
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-23
Inscription - Rectification d'erreur matérielle n°1271 - Publication au BOPI
Inscription le 2 novembre 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°191305 - Publication au BOPI 1995-11-02
Renouvellement sans limitation le 11 janvier 2012 n°2488697 - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-01-11
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.) , photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) , de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton ; machines parlantes ; caisses enregistreuses, machines à calculer ; appareils extincteurs ; ordinateurs, programmes pour ordinateurs. Education et divertissement. Sociétés de service en informatique. Recherches techniques et scientifiques, notamment en informatique.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "MODULEF"